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Le blog

KYC : définition, précédure et réglementation

KYC (Know Your Customer) est le processus fondamental qui définit et permet les relations entreprises-utilisateurs. La procédure KYC est la première étape pour qu'une personne devienne un client ou un utilisateur enregistré d'une organisation ou d'une entreprise avec sécurité, en toute garantie et dans le respect des réglementations qui régissent ce fait.

Son importance par rapport au customer onboarding, sa relation avec la fraude d'identité et les contrôles AML, ainsi que les normes de réglementation qui la régulent, font du Know Your Customer, ou KYC, l'un des principaux défis auxquels les entreprises et les institutions de tout domaine sont actuellement confrontées, son développement et son intégration appropriés seront ce qui définira leurs activités, leur croissance et leur fonctionnement.

# Définition de KYC (Know Your Customer)

Par définition, KYC, ou Know Your Customer par ses sigles en anglais (Connaissance du Client), est la procédure que les entreprises réalisent pour vérifier l'identité de leurs clients conformément aux exigences légales et aux réglementations en vigueur.

L'utilisation intensive des nouvelles technologies et de l'internet rend nécessaire la définition de règles permettant de lutter contre la fraude en ligne.

En ce sens, la procédure KYC répond à un impératif légal et global pour tout type d'entreprise qui souhaite intégrer un utilisateur comme client.

Bien qu'elle touche tous les secteurs, étant nécessaire pour les processus sensibles dans n'importe quel milieu, elle est particulièrement pertinente pour les institutions financières et bancaires, ainsi que pour les secteurs liés tels que les assurances, l'immobilier ou, par exemple, le secteur du commerce et trading.

De nombreuses entreprises, compte tenu de la situation sanitaire qui a bouleversé le monde entier depuis 2020, ont été contraintes d'établir des procédures Know Your Customer digitaux et à distance afin de pouvoir continuer à fonctionner malgré les restrictions en place qui empêcheraient l'onboarding physique.

Bien que les procédures KYC sont devenus une réalité depuis des années et que les entreprises leaders dans leur secteur avaient déjà des partenaires KYC, comme en banque, pour leurs processus d'acquisition de clients et travaillaient déjà sur l'optimisation de leurs mécanismes et sur la réduction de leurs coûts d'acquisition, le fait d'avoir ou non un partenaire Know Your Customer fait la différence entre une entreprise viable et une entreprise vouée à la disparition.

# En quoi consiste la procédure Know Your Customer

Les mesures KYC (Know Your Customer) sont établies autour d'un processus d'identification et de vérification de l'identité d'un client dans lequel une série de contrôles et de vérifications sont appliqués pour éviter les relations commerciales avec des personnes liées au terrorisme, à la corruption ou au blanchiment de capitaux, entre autres.

La procédure de connaissance du client consiste à vérifier que le client est bien celui qu'il déclare être, et à lui donner ainsi le titre et l'accès aux services ou produits qu'il souhaite souscrire et auxquels il veut accéder. Cette vérification est effectuée par différentes méthodes, bien que toutes ne répondent pas aux exigences légales.

Le processus se déroule de telle sorte que l'utilisateur qui souhaite devenir client de l'entreprise prouve par des preuves légales et engageantes qu'il est bien celui qu'il déclare être. Pour cela, des méthodes telles que la Vidéo IDentification en streaming et la vidéoconférence sont utilisées, dans lesquelles l'utilisateur montre et valide ses documents d'identité, l'authenticité de ces derniers et son visage, en complément d'autres tests biométriques et contrôles de sécurité.

# L’importance du KYC en banque et dans le secteur financier

Les secteurs bancaire, financier et associés font partie des secteurs les plus complexes en termes de relations avec les clients. Ils sont constamment confrontés à un certain nombre de risques liés au blanchiment d'argent et au financement du terrorisme.

Dans cette optique, les gouvernements et les autorités ont défini des normes réglementaires et techniques dans les régulations 5AMLD et eIDAS afin de créer un cadre sécurisé où les procédures de connaissance du client sont entièrement fiables et garantes.

La procédure KYC dans le secteur bancaire n'est pas différente de ce qu'il est dans d'autres industries, mais les standards de sécurité élevés requis par la législation sont différents de ceux nécessaires dans d'autres secteurs, étant beaucoup plus spécifiques et concrets dans ces domaines.

La vidéo en streaming est en train de devenir une norme mondiale pour les vérification d'identité dans les secteurs de la finance, de l'assurance, de l'investissement et autres secteurs associés, et elle est incluse et normalisée dans les réglementations. L'onboarding des nouveaux clients est passé d'un processus long, coûteux, bureaucratique et exigeant en matière de sécurité, d'environ 3 semaines en moyenne, à 3 minutes avec les normes de sécurité les plus élevées, à partir de n'importe quel appareil électronique équipé d'une caméra et d'une connexion internet, n'importe où.

# Réglementation KYC

# Conformité KYC à niveau mondial

La procédure Know Your Customer exige que le secteur financier adhère à ses règlements dans le monde entier, ce qui implique que l'identification par selfies ou images n'est pas valable au plus haut niveau de sécurité, en raison de son faible degré de sûreté technique, de la faiblesse de la preuve électronique et du manque d'intégrité de celle-ci.

Par conséquent, le niveau de sécurité fourni par ce type de solutions est faible, loin de la sécurité légalement requise pour l'identification formelle des clients, conformément aux réglementations les plus exigeantes en la matière.

# Régulations KYC en Europe

AML5 (ou 5AMLD) et eIDAS définissent le cadre qui constitue les normes de connaissance du client et introduisent, pour la première fois dans l'histoire, des méthodes d'identification numérique totalement sécurisées afin que les clients puissent utiliser de manière autonome le canal en ligne pour échanger avec leur banque, leur compagnie d'assurance, l'administration, etc.

Dans le cadre de la 6AMLD récemment révisée, la définition du blanchiment de capitaux a été harmonisée dans l'ensemble de l'UE afin de combler les lacunes des législations nationales des États membres. Une description plus détaillée de la manière dont la 6AMLD reflète l'évolution des méthodes d'enquête criminelle et des priorités législatives est fournie dans une liste des 22 infractions principales impliquées dans le blanchiment de capitaux, qui comprennent les délits fiscaux, les délits environnementaux et le blanchiment de capitaux liés à la cybercriminalité.

Cela signifie que les entreprises pourront acquérir des clients dans n'importe quel pays d'Europe, c'est-à-dire un marché ouvert et homogène de 508 millions de personnes, en un seul clic grâce à QES Multi Onboarding en toute conformité au KYC.

# Avantages du KYC (Know Your Customer)

Grâce aux technologies d'intelligence artificielle et de machine learning les plus avancées, les processus d'onboarding ont été améliorés et totalement digitalisés, évitant tout type de friction et de difficulté pour l'utilisateur d'accéder à la contractualisation et à l'utilisation des produits et services à distance de manière totalement sécurisée, non seulement dans le secteur bancaire, mais dans tous les secteurs.

Pas tous les fournisseurs de services Know Your Customer équipent leurs systèmes des techniques et outils les plus récents. C'est pourquoi il est important de s'appuyer sur des solutions KYC complètes qui accompagnent l'organisation et l'utilisateur tout au long du processus d'onboarding, en plus des besoins d'authentification ultérieurs, avec les plus hautes garanties réglementaires et techniques.

Dans le cas contraire, il est très probable que la solution ne sera pas entièrement conforme à la réglementation en vigueur et qu'elle ne procurera pas tous les avantages que devrait procurer l'intégration de ce processus. La fixation sur l'expérience utilisateur et l'engagement dans une procédure de qualité sont cruciaux.

La Vidéo IDentification combiné avec la Signature Électonique Qualifiée en quelques secondes, à partir de n'importe quel appareil et par n'importe quel canal, est désormais possible, et constitue la solution la plus complète et la plus sûre. Cette politique KYC est conforme aux réglementations les plus exigeantes (5AMLD, eIDAS). Souscrire de nouveaux clients n’a jamais été si facile.

Il y a beaucoup de bruit sur le marché autour des différentes solutions disponibles pour l'identification digitale et les solutions KYC existantes. C'est pourquoi il est important de faire appel à un bon partenaire de référence pour les besoins de connaissance du client que l'organisation peut avoir.