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Jul 1, 2022

Le KYC des banques et la lutte contre la fraude financière

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Le KYC des banques et la lutte contre la fraude financière

On estime que 2 000 milliards de dollars d’argent criminel se déverse chaque année dans le système bancaire. Par définition, le KYC en banque, Know Your Customer, ou la connaissance du client, est la première ligne de protection d’une banque ou d’un fournisseur de services financiers contre la fraude financière. En réponse à l’augmentation des profits tirés de l’infiltration de la criminalité dans le système bancaire, les régulateurs, tels que le GAFI, ont renforcé leurs mesures de conformité et appellent désormais les entreprises à adopter des solutions RegTech innovantes, telles que la vérification d’identité, comme meilleure pratique pour la conformité KYC.

Qu’est-ce que le KYC dans les banques et pourquoi est-il important ?

KYC, qui signifie dans le langage bancaire « Know Your Customer » (la connaissance du client en banque), désigne la procédure KYC que les banques entreprennent pour vérifier la validité de l’identité d’un client. Les procédures KYC comprennent des éléments tels que la vérification de l’identité, le contrôle des personnes politiquement exposées (PPE) et des listes de sanctions, la détection de la fidélité des visages, ainsi que la vérification des documents et de la biométrie. Une conformité KYC efficace est d’une importance capitale pour les banques et les institutions financières en France, car elle garantit qu’elles ne font pas affaire avec des clients impliqués dans le blanchiment d’argent et la criminalité financière.

Les prestataires de services financiers jouent un rôle clé dans la lutte contre la prolifération de l’argent sale dans le système financier mondial. En tant que tel, il est impératif pour tous les prestataires de services financiers de développer une compréhension nuancée de ce qu’est le KYC dans le secteur bancaire. Pour donner un exemple concret de connaissance client en banque en action, les personnes figurant sur les listes de sanctions cherchent à blanchir leur argent en utilisant des méthodes illicites telles que de fausses identités et des mécanismes d’usurpation d’identité, ainsi que des sociétés écrans pour masquer leur véritable identité et transférer des fonds criminels sur le marché financier international. Des mesures de protection efficaces en matière de KYC permettent de détecter et d’arrêter ces types de pratiques. 

Pourtant, trop souvent, les entreprises sont mal équipées pour éviter que ces activités illicites se glissent dans leur système. Les petits opérateurs, tels que les néo-banques, ne sont pas les seuls à commettre ces erreurs. Les dossiers du FinCEN couvrant la période de 1999 à 2017 montrent que les grandes banques de Wall Street ont continuellement omis d’arrêter les transactions suspectes, permettant ainsi à des milliers de milliards de dollars de transiter par le système bancaire en provenance de criminels présumés dans le monde entier.

Lorsque les banques ou les institutions financières ne respectent pas leurs obligations de connaissance client ou de conformité KYC, elles s’exposent à de lourdes amendes et pénalités. En 2020, environ 20 milliards d’euros d’amendes ont été distribués dans le monde aux banques et aux institutions financières pour leurs manquements en matière de KYC.

Le maintien d’un respect strict de la conformité KYC est nécessaire, non seulement pour éviter d’énormes pénalités financières, mais aussi pour éviter les dommages coûteux à la réputation associés aux scandales de blanchiment d’argent. En bref, c’est pourquoi KYC est si important pour les banques.

Le KYC pour la banque en France va bien au-delà du contrôle d’une pièce d’identité. La souscription initiale d’un client n’est que la première étape de la conformité KYC des banques. La Diligence Raisonnable du client est ensuite effectuée sur une base continue. En fonction du niveau de risque qui a été déterminé lors de l’onboarding, la fréquence et l’intensité des contrôles KYC bancaires sont ajustées. En outre, le niveau d’évaluation du risque du client est pris en compte dans la surveillance continue de la lutte contre le blanchiment d’argent, les règles en matière AML devenant plus strictes pour les clients les plus risqués.

Formulaires KYC pour les banques

Lorsqu’un client ouvre son compte bancaire, il doit remplir un certain nombre de formulaires KYC à la banque et prouver son identité. Cette première étape de KYC à l’ouverture d’un compte vise à recueillir des informations sur l’identité, l’emploi, l’entreprise et les sources de revenus. C’est pourquoi les banques demandent aux particuliers des documents tels que les passeports, les permis de conduire, les numéros de sécurité sociale, les justificatifs de domicile, les numéros de déclarations fiscales, les contrats de travail et les factures récentes de services publics. Pour le KYC, des relevés bancaires peuvent également être exigés. Pour les entreprises qui ouvrent un compte dans une banque, le formulaire KYC pour la banque en France comprendra des informations financières supplémentaires et des données relatives à la structure et aux activités de l’entreprise.

L’ensemble de ces vérifications KYC de la banque constitue la première étape du contrôle KYC. Cette procédure bancaire KYC permet à la banque de vérifier l’identité d’un client et d’évaluer le niveau de risque qu’il représente quant à son implication dans des crimes financiers tels que la corruption, le blanchiment d’argent et la fraude.

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Que sont les documents et la réglementation KYC pour les banques en France ?

Les procédures KYC des banques visent à trier les clients en fonction de leur risque relatif pour les besoins des services bancaires et financiers. Les documents KYC fournissent aux banques les preuves nécessaires à la vérification de l’identité et à l’évaluation du niveau de risque du client. La complexité des documents requis augmente pour toute banque ou institution financière souhaitant opérer à l’échelle mondiale. Chaque pays, et chaque juridiction au sein d’un pays, a des exigences différentes en matière de documents, et également des langues différentes. En réalité, cela revient à examiner des milliers de documents dans des centaines de langues – une tâche qui dépasse largement les capacités d’une équipe KYC humaine. Pour les institutions financières qui souhaitent se développer à l’échelle mondiale, une solution KYC basée sur l’IA, telle que la signature électronique qualifiée reposant sur l’identification vidéo, est devenue le moyen le plus simple et le plus rentable de maintenir la conformité.

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Procédure KYC dans les banques : vérification de l’identité

Les procédures de connaissance client en banque ainsi que pour les prestataires de services financiers sont complexes, mais nous pouvons vous donner un aperçu des principales fonctions et des tendances émergentes dans ce secteur. Les procédures KYC des banques varient en fonction du domaine d’activité et des règles KYC spécifiques de celles-ci. En outre, les procédures KYC dans la banque d’investissement ont une portée différente de ceux de la banque traditionnelle.

Néanmoins, le pilier central de la réglementation KYC pour les banques est la validation de l’authenticité d’un nouveau client pendant la procédure de souscription. Pour l’onboarding de personnes morales, il s’agit également de démêler les structures commerciales complexes et d’identifier le propriétaire bénéficiaire final. De plus en plus, cette partie de la procédure KYC des banques est mise en ligne grâce à la standardisation de l’onboarding à travers une vidéo identification automatique.

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Les défis KYC pour les banques

Alors que les réglementations bancaires relatives au Know Your Customer s’intensifient en réponse à l’augmentation de la criminalité financière, il en va de même pour les banques et les institutions financières qui cherchent à remplir leurs obligations de connaissance client et de conformité. La tension pour tous les fournisseurs de services financiers est d’adhérer à des mesures KYC de plus en plus strictes, tout en maintenant une entrée en relation rapide des clients, qui est devenu le terrain de combat de tous les fournisseurs de services FinTech et alt-banking.

L’année dernière, quatre entreprises britanniques sur dix ont annulé leur demande en raison de la lourdeur et de la longueur des procédures de diligence raisonnable. Ce chiffre reflète les fournisseurs de services financiers qui n’ont pas intégré les dernières technologies. En exploitant stratégiquement la technologie KYC, les banques et les prestataires de services financiers peuvent automatiser les aspects les plus coûteux en matière de la diligence raisonnable et se concentrer sur l’amélioration de l’expérience client.

Aujourd’hui, tenter d’atteindre la conformité KYC pour les banques en interne, tout en développant votre propre produit dans un domaine de plus en plus concurrentiel, est devenu une course folle. La capacité à maintenir une excellente expérience client peut faire la différence entre gagner ou perdre de précieux clients. L’exploitation des mesures avancées de KYC, qui utilisent une procédure d’authentification en deux étapes, est de plus en plus devenue la norme du secteur.

Avec l’essor des solutions alimentées par l’IA et l’automatisation du KYC pour les banques, le secteur s’est orienté vers l’externalisation de ces procédures à des fournisseurs tiers disposant de la technologie nécessaire pour surmonter le fardeau réglementaire avec un logiciel KYC sur mesure pour les banques.

Electronic Identification est en tête de l’utilisation de l’IA et de la technologie de Machine Learning dans ce domaine, fournissant la première solution de bout en bout pour la conformité KYC, assurant le plus haut niveau de sécurité KYC au niveau mondial, tout en offrant une entrée en relation de clients rapide.

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