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Apr 7, 2022

KYC et crypto-monnaie : vérification d’identité

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KYC et crypto-monnaie : vérification d’identité

Le minage et les transactions effectués avec des crypto-monnaies, comme le Bitcoin ou Ethereum, font partie d’une activité en hausse, avec plus de 10 500 devises différentes et une capitalisation boursière qui, à la fin de l’année 2021, dépassait les 3 billions de dollars (3 000 milliards de dollars).

Le volume de transactions à base de crypto-monnaies a littéralement explosé ces cinq dernières années. Le côté le plus obscur de ce marché est devenu un refuge pour les délits tels que le blanchiment de capitaux ou la fraude fiscale.

Pour cette raison, les autorités financières à l’échelle internationale s’efforcent d’augmenter la régulation de crypto-monnaie à travers les obligations KYC. Les mesures visant à augmenter la régulation de crypto-monnaie ne sont toutefois pas exemptes de polémique, comme nous allons le voir dans ce post.

Qu’est-ce que le KYC pour la crypto-monnaie ?

Qu’il s’agisse de banques, de fonds d’investissement ou de compagnies d’assurance, les institutions financières ont l’obligation de connaître et de vérifier l’identité de leurs clients, aussi bien lorsqu’ils se rendent dans les agences qu’à distance.

Les mesures Know Your Client (KYC) sont un mécanisme visant à satisfaire l’obligation de due diligence dansl’identification du client. Elles consistent à recueillir des données de base (nom, adresse et date de naissance) ainsi qu’à présenter une preuve documentaire garantissant que le client est bien qui il prétend être (passeport, carte d’identité, etc.).

De plus, le KYC implique l’analyse des risques associés à chaque client et le contrôle de transactions s’avérant suspectes.

Des organismes comme la Banque centrales européenne ou le GAFI disposent d’instructions détaillées concernant le type d’opérations à surveiller.

À mesure que le marché se développe, le KYC pour la crypto-monnaie s’applique avec davantage d’intensité : beaucoup d’exchanges ou plates-formes de trading exigent déjà à leurs clients leurs données personnelles et limitent le nombre d’opérations qui peuvent être réalisées sans identité numérique vérifiée.

Ce fait se heurte à la tradition d’anonymat, décentralisation et dérégulation du marché des crypto-monnaies, issue de l’objectif de pouvoir réaliser des opérations sans dépendre des autorités financières.  

Pourquoi le KYC pour la crypto-monnaie est-il important ?

En association avec les directives AML (Anti Money Laundering), le concept de KYC est essentiel pour établir des contrôles qui facilitent les transactions, augmentent la régulation de crypto-monnaie et évitent l’utilisation frauduleuse de ces mesures.

Des délits comme l’usurpation ou fraude d’identité, le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la délinquance organisée ou la fraude fiscale sont dans le collimateur des régulateurs.

Les mesures KYC pour crypto-monnaie sont orientées vers la prévention de l’utilisation illicite de ce marché, ainsi que la localisation des transactions pouvant être le signe d’un délit.

Le KYC est-il strictement destiné aux crypto-monnaies ?

Les exigences de KYC sont loin d’être réservées exclusivement à ce secteur. Depuis un certain temps, des organismes, tels que l’Union européenne, augmentent les exigences de transparence et traçabilité sur les marchés financiers, comme le prouvent les régulations AML successives.

Cependant, la croissance exceptionnelle de ces devises et la sophistication atteinte par la technologie servant à les créer et les utiliser poussent les autorités à améliorer la régulation de crypto-monnaie.

L’AML5 a établi explicitement que les plates-formes de trading ou exchanges de crypto-monnaies doivent remplir leurs obligations de compliance en matière de vérification de l’identité du client. L’AML6 régulera plus en détail les délits et les peines associés aux fraudes d’identité pour garantir la régulation de la crypto-monnaie.

Toutes les institutions financières ont-elles besoin de KYC ?

La régulation européenne oblige les institutions financières à réaliser des processus de due diligence, autrement dit, à garantir la mise en œuvre d’un maximum d’efforts dans la collecte de données de l’identité de leurs clients ainsi que leur vérification.

L’AML5 a inclus comme assujettis à l’obligation les fournisseurs de services de monnaie électronique et d’échange de monnaies virtuelles contre des monnaies légales, une définition qui englobe le monde des crypto-monnaies.

Autres institutions devant intégrer le KYC à leurs processus :

  1. Banques et établissements de crédit
  2. Compagnies d’assurance et courtiers en assurance
  3. Entreprises de services d’investissement
  4. Fonds d’investissement
  5. Caisses de retraite
  6. Entreprises de gestion de capital-risque
  7. Sociétés de garantie réciproque
  8. Professionnels du change de devises
  9. Services postaux (pour les mandats et les virements)
  10. Intermédiaires de prêts et crédits
  11. Dépositaires, consignataires et transporteurs de fonds et moyens de paiement
  12. Gestionnaires de cartes de crédit et débit, de systèmes de paiement et de compensation et liquidation de valeurs et produits financiers.

Autrement dit, le secteur financier en général a l’obligation de réaliser la vérification de l’identité de ses clients, qu’ils réalisent des opérations par voie numérique ou en personne.

Exigences potentielles de vérification de KYC pour échanges de crypto-monnaie

Comme nous l’avons vu, les plates-formes d’échange de crypto-monnaies sont soumises à des exigences de vérification KYC semblables à celles d’autres institutions financières. Étant donné que ce sont des entreprises natives numériques qui agissent dans le domaine en ligne, elles doivent disposer de systèmes de vérification à distance qui permettent les actions suivantes :

  1. Recueillir les informations de base d’identité : nom, date de naissance, adresse, etc.
  2. Recevoir et analyser la documentation qui prouve cette identité.
  3. Consulter des antécédents supplémentaires (listes PEP, Interpol, etc.)

Généralement, les mesures KYC impliquent d’obtenir des données biométriques de la personne pour la vérification de son identité : la photo du passeport ou du permis de conduire en est l’exemple le plus rudimentaire mais, à l’heure actuelle, il est possible d’utiliser des systèmes tels que la reconnaissance faciale, vocale ou d’empreinte digitale.

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